Réglement intérieur de la Copropriété

Pour la bonne tenue des immeubles, dans l’intérêt général et afin de respecter les divers décrets et arrêtés en vigueur, il est rappelé les prescriptions suivantes et conseillé aux copropriétaires qui louent leur appartement d’en donner connaissance à leurs locataires.

Propreté

Les copropriétaires et les locataires sont priés de ne jeter ni papiers, ni allumettes et autres détritus etc. dans les escaliers, les entrées et toutes parties communes. Si par mégarde, ils laissent tomber des déchets salissants. Il Leur appartient de les récupérer et de nettoyer les parties souillées. En ce qui concerne les publicités et les prospectus qui peuvent traîner au niveau des boîtes aux lettres, il leur appartient de les ramasser. Chaque occupant doit veiller à maintenir en bon état de propreté les parties communes. Ainsi, chaque occupant est fermement invité à ne pas entreposer d’encombrants dans les parties communes et notamment dans les caves. Ces objets sont à déposer à la déchetterie et non dans les poubelles. Tout dépôt d’encombrant devant l’immeuble est passible d’une amende Le syndic agira en sorte que toute personne qui sera surprise en contravention de cette note se voit imputer la facture d’enlèvement des encombrants déposés. Si le contrevenant est un locataire, nous imputerons cette dépense au propriétaire, lequel ne manquera pas de la répercuter sur son locataire.

Enfants

Les parents responsables des accidents et déprédations causés par leurs enfants, doivent interdire de jouer dans les parties communes des immeubles (escaliers, vestibules), d’écrire sur les murs, rampes etc. et informer le Syndic des dommages dont ils pourraient être la cause.

Bruits

Tous les bruits (instruments de musique, appareils ménagers, éclats de voix, cris … ) sont interdits lorsque compte tenu de l’heure et du lieu, ils sont de nature à troubler le repos et la tranquillité des voisins. Il sera demandé aux résidents de faire preuve de vigilance quant aux nuisances sonores principalement les jours de repos (dimanches et jours fériés) et en fin de soirée (précautions à utiliser pour l’ouverture ou la fermeture des tiroirs, portes,) etc…. Les personnes utilisant un appareil de radio ou de télévision, devront se conformer aux ordonnances de police réglementant l’usage de ces appareils. Les travaux susceptibles de causer des bruits gênants ne peuvent être réalisés que conformément à l’Arrêté Préfectoral relatif à la lutte contre le bruit en vigueur.
Les travaux de bricolage réalisés par des particuliers ne peuvent être effectués que : <br/>Les jours ouvrables de 8 H 30 à 19 H 30 <br/>Les samedis de 9 H 00 à 19 H 00 <br/>Les dimanches et jours fériés de 10 H 00 à 12 H 00
La vie en copropriété et le règlement de copropriété imposent des règles élémentaires de bon voisinage dont celles de ne pas être à l’origine de bruits excessifs de nature à le troubler.
Le syndic interviendra avec vigueur à chaque fois qu’un comportement anormal nous sera signalé.

Fenêtres - balcons

Il est formellement interdit d’y faire sécher du linge, d’exposer des tapis, draperie ou objets de literie ou d’y installer cages, niches, garde-manger, antennes ou autres objets.

Bicyclettes – Cyclomoteurs – Voitures – Jouets d'enfants

L’abandon même momentané d’un de ces objets ou de véhicules dans les parties communes de l’immeuble n’est pas admis. Il existe un local réservé à cet usage.

Eviers - Lavabos - WC

Il est interdit d’y jeter des corps solides ou des produits susceptibles d’en corroder la surface ou les conduits d’évacuation ou d’obstruer ceux-ci (matières grasses chaudes par exemple). Il est interdit de jeter dans les W.C. des acides, esprits de sel, eau de javel, etc.

Déménagements – Emménagements

Il est précisé que les dégâts faits aux murs des cages d’escaliers par les mouvements des mobiliers seront réparés aux frais de ceux qui les auront occasionnés.

Animaux

Les chiens doivent être tenus en laisse dans les parties communes intérieures et extérieures. La cour n’est pas destinée à recevoir des déjections canines. Si par hasard, des parties communes étaient souillées, il appartient aux propriétaires d’en assurer le nettoyage.
Nous demandons aux occupants de ne pas nourrir les oiseaux du fait des nuisances qu’ils peuvent occasionner.

Stationnement des véhicules

Les véhicules ne doivent stationner qu’aux emplacements réservés à cet usage. Pour des raisons de sécurité, l’espace situé devant l’immeuble et réservé aux pompiers et aux ambulances, doit être laissé libre de toute occupation (article 37-1- 7 du code de la route).

Tabac - drogues

Nous vous rappelons qu’il est interdit de fumer dans le hall, cage d’escalier et parties communes de la copropriété, comme le fait de jeter des mégots ou paquets de cigarettes par les fenêtres

Portes

La porte d’entrée doit restée fermée. En ce qui concerne, les portes en général, elles ne doivent pas être claquées, mais fermées avec précaution.

Divers

L’accès du toit est strictement INTERDIT aux personnes.

Le Syndic